Professeure responsable

Saliha Ziam

Objectifs

Comprendre en quoi le caractère public du financement des établissements se répercute sur la nature et sur l'évolution de leur budget, et accroître les compétences de l'étudiant en gestion budgétaire des établissements du réseau de la santé.

Contenu

Le cours comporte deux parties et treize chapitres. La première partie, qui comprend quatre chapitres, traite de l'ensemble du processus budgétaire qui s'amorce au gouvernement du Québec et qui se termine par la décision d'allouer un certain budget à un établissement. La deuxième partie du cours aborde le cycle budgétaire au sein des établissements, en montrant les liens entre les décisions prises à l'échelle de l'établissement et la gestion budgétaire des centres de responsabilité qui le composent.

Description

Par les temps difficiles que connaît actuellement le secteur public québécois, la notion de budget évoque a priori une image négative qui s'exprime par des termes comme « décroissance », « réduction du déficit » ou « coupures ». Pour la direction des établissements du réseau de la santé et des services sociaux, le concept de budget fait d'abord penser à une contrainte pénible imposée « d'en haut », que cette autorité supérieure désigne l'agence, le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS), le Conseil du trésor, le gouvernement du Québec ou le premier ministre lui-même.

Au sein des établissements, les cadres intermédiaires reçoivent souvent eux aussi un budget décidé au sommet de leur organisation par le comité de régie de l'établissement, le directeur des finances ou le directeur général. Aux différents paliers de la pyramide administrative du réseau sociosanitaire, le budget s'apparente ainsi à une commande, passée par le palier supérieur, qui consiste à ne pas dépasser un certain seuil de dépenses, quoi qu'il advienne.

Il n'est donc pas surprenant que de nombreux gestionnaires du réseau voient leur budget comme un simple montant d'argent décrété arbitrairement, sans rapport avec le monde réel de la production des services. On ne peut nier l'existence de ces contraintes financières ni minimiser les difficultés que représente, pour les gestionnaires du réseau, le fait d'avoir à s'acquitter de leurs responsabilités avec des moyens limités. Par contre, un des buts premiers de ce cours est de convaincre de l'idée suivante : le budget d'un service ou d'un établissement devrait exprimer des choix de gestion - sur la nature des services à offrir et sur la façon de produire ces services - et non pas résulter de calculs purement comptables.

Plus spécifiquement, le cours vise à atteindre les objectifs suivants :

  • décrire le processus budgétaire du gouvernement québécois;
  • exposer comment s'effectue l'allocation des budgets au sein de la mission Santé et services sociaux du gouvernement québécois;
  • montrer les liens entre la situation financière, la politique économique d'un gouvernement et le financement des établissements publics de santé et de services sociaux;
  • présenter différentes caractéristiques d'un budget et distinguer les quatre phases du processus budgétaire;
  • décrire le déroulement du processus budgétaire dans un établissement et présenter les règles qui l'encadrent;
  • exposer les composantes de l'équation budgétaire d'un établissement;
  • montrer comment la direction d'un établissement établit son budget détaillé;
  • présenter le déroulement de la budgétisation d'un service et à en esquisser le contexte;
  • montrer comment mesurer la productivité d'un service et comment préparer un budget-productivité;
  • présenter des approches innovantes de budgétisation;
  • décrire les règles qui encadrent l'exécution du budget d'un service;
  • exposer en quoi consistent le suivi et le contrôle en cours d'année du budget d'un service;
  • décrire les différents mécanismes d'évaluation rétrospective du budget dans un établissement.

Le cours comporte les thèmes suivants:

Première partie
L'allocation budgétaire : du gouvernement aux établissements
Introduction

Chapitre 1 Le budget et la démocratie
Chapitre 2 Le processus budgétaire au gouvernement du Québec
Chapitre 3 Les finances publiques et la classification par programme des dépenses
Chapitre 4 L'allocation des budgets au sein de la mission de la santé et des services sociaux

Deuxième partie
Le processus budgétaire dans les établissements
Introduction

Chapitre 5 Le processus budgétaire dans les établissements : une vue d'ensemble
Chapitre 6 Les termes de l'équation budgétaire d'un établissement
Chapitre 7 Du budget initial au budget détaillé : les choix de la direction
Chapitre 8 Le budget détaillé du service : les choix du gestionnaire
Chapitre 9 La productivité et le budget-productivité
Chapitre 10 Les approches non traditionnelles de budgétisation
Chapitre 11 Les règles de l'exécution du budget
Chapitre 12 Le contrôle du budget en cours d'année
Chapitre 13 L'évaluation rétrospective

Démarche d'apprentissage

Le fait que ce cours soit entièrement en version Web a permis d'intégrer une variété d'activités pédagogiques uniques qui sauront faciliter la compréhension des notions. En effet, en plus des lectures à effectuer chaque semaine, il y a des animations à visionner, divers types de quiz à effectuer ainsi que plusieurs exercices pratiques conçus spécialement pour mieux comprendre les notions difficiles.

Matériel didactique

Tout le matériel nécessaire pour réussir le cours est disponible dans le site Web du cours.

Liste des documents expédiés

Renseignements technologiques

Le cours nécessite un accès à Internet.

La configuration minimale d'un ordinateur personnel pour suivre le cours est la suivante :

Encadrement

L'encadrement est individualisé et assuré par une personne tutrice. Les communications se font par téléphone ou par courriel.

Évaluation

L'évaluation porte sur un quiz noté (15 %), sur deux travaux (20 %, 15 %) et sur un examen sous surveillance (50 %). Un outil de dépôt des travaux est utilisé dans ce cours.

Description détaillée de l'évaluation

Le quiz noté vise à vérifier ses connaissances liées aux quatre premières semaines du cours. Il comporte 15 questions, choisies aléatoirement parmi une grande banque de questions. Le temps dont on dispose est de 30 minutes pour faire ce quiz.

Les deux travaux notés visent globalement à vérifier sa capacité à appliquer la théorie traitée dans le cours à des situations concrètes.

L'examen vise à vérifier sa compréhension générale des contenus du cours.