Professeur responsable

Kevin Wilson

Objectifs

Se familiariser avec la réglementation des télécommunications et voir le rôle qu'elle joue dans la structure de l'offre des nouveaux services.

Contenu

L'histoire de la réglementation des télécommunications en Amérique du Nord : comment la réglementation a déterminé et détermine encore la structure du marché des télécommunications. Les institutions de réglementation au Canada et aux États-Unis. Le concept du monopole naturel. La théorie de la réglementation. Les critiques de la réglementation. La déréglementation des télécommunications au Canada et aux États-Unis. Critique du discours économique dans le domaine des télécommunications. Politiques communicationnelles et nouveaux services : l'universalité des services et l'accès à l'information.

Description

De plus en plus, les télécommunications sont perçues comme un facteur important dans la productivité et la compétitivité des entreprises. Mais leur effet dépend de la manière dont elles sont gérées. C'est la raison pour laquelle des postes de responsables des télécommunications se sont créés dans la plupart des entreprises et organismes publics au cours des dernières années. Dans cette perspective, le cours expose de façon systématique le contexte politique et réglementaire de l'industrie, afin de vous initier à ce type d'analyse. Il traite principalement les télécommunications au Canada et aux États-Unis. Mais il examine également les tendances internationales. Enfin, l'impact de la compétition sur l'organisation industrielle du secteur et, principalement, sur l'offre des nouveaux services fait l'objet d'une attention particulière.

Les objectifs sont également les suivants :

  • Comprendre le vocabulaire de base des télécommunications.
  • Comprendre le fonctionnement de base des réseaux de télécommunication.
  • Connaître la structure industrielle des télécommunications au Canada et aux États-Unis.
  • Distinguer les différentes lois régissant le secteur des télécommunications au Canada et aux États-Unis.
  • Comprendre les conflits de juridiction entre le gouvernement fédéral et les provinces en matière de télécommunications.
  • Saisir la problématique de la déréglementation des services améliorés.

Ci-dessous, tiré de la table des matières du manuel, un aperçu des principaux thèmes abordés dans ce cours:

Introduction générale

Chapitre 1
Télégraphie et téléphonie : construction de la mosaïque canadienne (1846 à 1946)

Chapitre 2
Stabilité, croissance et politique nationale : l'évolution du secteur canadien des télécommunications avant la déréglementation

Chapitre 3
Réglementation des services publics : histoire, théorie et pratique

Chapitre 4
Profil des agences de réglementation : leur origine, leurs pouvoirs et leur relation avec le gouvernement et l'industrie

Chapitre 5
Le pouvoir des idées : le début de la fin des monopoles en télécommunications

Chapitre 6
Les étapes de la déréglementation aux États-Unis

Chapitre 7
La déréglementation au Canada

Chapitre 8
La concurrence dans les réseaux locaux et la déréglementation des services améliorés aux États-Unis

Chapitre 9
Des services améliorés à la concurrence locale : l'approche canadienne

Matériel didactique

Le matériel didactique comprend un guide d'étude et un manuel, Du monopole à la compétition : la déréglementation au Canada et aux États-Unis, de K. Wilson, 1999. De plus, des outils complémentaires sont disponibles sur Internet.

Liste des documents expédiés

Encadrement

L'encadrement est individualisé et assuré par une personne tutrice. Les communications se font par téléphone ou par courriel.

Évaluation

L'évaluation repose sur trois travaux (30 %, 20 % et 50 %).

Description détaillée de l'évaluation

L'évaluation est conçue de façon à être évalué sur l'ensemble de la matière du cours.

Le premier travail porte sur les contenus historiques et théoriques (les quatre premières semaines du cours). L'étudiant est appelé à réfléchir sur l'interaction des facteurs techniques, économiques, et politiques dans l'évolution des télécommunications au Canada et à un moindre degré, aux États-Unis.

Le deuxième travail consiste à analyser une décision réglementaire à la lumière des connaissances acquises dans les cinq premiers chapitres.

Le troisième travail porte sur le contenu des chapitres 5 à 9.