Professeure responsable

Anne Renée Gravel

Objectifs

S'initier aux notions pratiques et juridiques d'accident de travail et de sécurité au travail, se sensibiliser aux facteurs physiques et psychosociaux qui prédisposent aux accidents de travail, mettre en évidence les variations sectorielles dans la nature des risques et livrer des résultats de recherche appliquée en matière de sécurité au travail.

Contenu

Notion juridique d'accident de travail et encadrement législatif de l'indemnisation de lésions. Procédés de dénombrement et portrait statistique des accidents de travail; incidence de plusieurs facteurs sur les problèmes de sécurité au travail : le secteur d'activité (primaire, secondaire, tertiaire); les caractéristiques sociodémographiques : sexe, âge, origine ethnique; les professions; les procédés de production; les environnements de travail; le statut d'emploi; la conjoncture économique.

Description

Les buts poursuivis sont les suivants :

  • définir les concepts clés de la santé et de la sécurité au travail, entre autres les notions de lésion professionnelle, de maladie professionnelle et d'accident de travail au sens des lois en vigueur;
  • expliquer en quoi plusieurs facteurs de risque interviennent pour influer sur l'état de la sécurité dans un milieu de travail en prédisposant à des types d'accidents liés aux caractéristiques de l'environnement;
  • fournir certains moyens de prévention appropriés.

Le cours précise d'abord l'encadrement juridique de l'indemnisation des accidents de travail (partie 1) et met en contexte certains aspects propres à la gestion de la sécurité au travail dans l'organisation (partie 2), puis fournit des résultats de recherche selon les principaux secteurs d'activité : les risques dans le secteur tertiaire ou des services (partie 3), les risques dans le secteur secondaire ou manufacturier (partie 4), les risques dans le secteur primaire (partie 5).

Le cours n'aborde pas certaines questions qui, bien que liées à la sécurité au travail dans l'entreprise, sont traitées dans d'autres cours de la Télé-université et cela entraînerait de la redondance. Ainsi, le cours traite peu de l'évaluation des risques physiques, chimiques et biologiques présents dans le milieu (le cours RIN 1110 en traite) ni de l'évaluation des risques psychosociaux (RIN 1013 en traite) ni, enfin, de la gestion du dossier de santé et de sécurité au travail dans l'organisation, soit de l'encadrement juridique général de la gestion de la prévention, de la tarification, de la réparation, de l'indemnisation et de la réadaptation (RIN 1015 en traite).

Les questions de prévention, de réparation, d'indemnisation et de réadaptation sont ici traitées en lien direct avec un type de risque, d'accident de travail ou d'environnement de travail particulier.

Matériel didactique

Le matériel didactique comprend un guide d'étude et les volumes Problèmes de sécurité au travail, de M.-J. Legault et J. Dionne-Proulx, et Les lois du travail, Lois et règlements du Québec et du Canada (dernière édition).

Liste des documents expédiés

Encadrement

L'encadrement est individualisé et assuré par une personne tutrice. Les communications se font par téléphone ou par courriel.

Évaluation

L'évaluation repose sur trois travaux (20 % chacun) et un examen sous surveillance (40 %).