Ce cours a été retiré définitivement de l'offre au trimestre d'hiver 2016.

Objectifs

Acquérir des connaissances de base en fiscalité et les appliquer dans le contexte d'une planification financière personnelle. Développer sa capacité d'analyse des concepts et principes de base de la fiscalité.

Contenu

Connaissances nécessaires à la compréhension des éléments fiscaux de base applicables à la planification financière personnelle : cadre fiscal des particuliers; calcul des revenus de diverses sources (charge et emploi, biens, gains et pertes en capital, exploitation d'une entreprise); revenu imposable et calcul des impôts à payer; régimes enregistrés et assurance sur la vie.

Description

Le contenu de ce cours est complexe à assimiler, mais il sera probablement parmi les plus utiles dans les années à venir.

En effet, si on gravite (ou on a l'intention de graviter) autour de l'intermédiation financière, on est assuré de pouvoir tirer profit d'une connaissance plus approfondie du système fiscal canadien et québécois. Cette connaissance améliorera très sensiblement son expertise. Si on évolue dans une entreprise, particulièrement dans une PME, on se dotera de connaissances utiles pour ses pairs et très rentables pour son organisation. Mais là n'est pas le plus grand apport de ce cours.

Tous ceux qui s'intéressent à ce sujet et qui cherchent à améliorer leurs connaissances en fiscalité en tirent des bénéfices. Il suffit d'en tirer profit et d'en faire bénéficier ses proches!

Cette matière n'en demeure pas moins aride et la maîtrise des sujets présentés demandera un effort constant. Pour y arriver, nous avons sélectionné un matériel à la fine pointe de la connaissance. Le manuel de base et son recueil de problèmes constituent des outils conviviaux qui arrivent à faciliter énormément l'apprentissage de cette matière.

Ce cours guide la personne dans une démarche universitaire qui vise à être un planificateur.

La planification fiscale, tout comme la planification financière, se réalise plusieurs mois, voire quelques années à l'avance. Les stratégies de planification fiscale évoluent au fil des modifications fiscales.

Ce cours vise à se familiariser avec l'impôt sur le revenu des particuliers et les principes de planification fiscale des particuliers. Il traite des principes de calcul des différentes sources de revenu (emploi, entreprise, biens, gain en capital et autres), des déductions permises, des pertes admissibles ainsi que de l'établissement du revenu net, du revenu imposable et de l'impôt à payer. Les régimes de revenu différé ainsi que les principes de planification fiscale des particuliers y sont également abordés.

Au terme de ce cours, on doit avoir atteint les objectifs généraux suivants :

  • comprendre les systèmes fiscaux québécois et fédéral;
  • connaître les différentes sources de revenu, les déductions admissibles qui leur sont liées et leurs modes d'imposition;
  • connaître les autres revenus et les autres charges déductibles des différentes sources de revenu;
  • calculer le revenu net d'un particulier;
  • connaître les différentes déductions du revenu imposable;
  • calculer le revenu imposable d'un particulier;
  • connaître les différents crédits d'impôt dont un particulier peut bénéficier;
  • calculer les impôts d'un particulier;
  • connaître certains éléments de planification fiscale des particuliers.

Matériel didactique

Le matériel didactique comprend un guide d'étude, un manuel de problèmes et un volume, Impôts et planification, de P. Royer et J. Drew. Quant au recueil des travaux notés, il est accessible sur le site Web du cours.

Matériel expédié

Renseignements technologiques

Le cours nécessite un accès à Internet.

La configuration minimale d'un ordinateur pour suivre le cours est la suivante :

Encadrement

L'encadrement est individualisé et assuré par une personne tutrice. Les communications se font par téléphone ou par courriel.

Évaluation

L'évaluation repose sur trois travaux (15 %, 15 % et 20 %) et un examen sous surveillance (50 %). Un outil de dépôt des travaux est utilisé dans ce cours.

Échelle de conversion

NotationValeur numériqueValeur en pourcentage
A+4,396 à 100 %
A492 à 95 %
A-3,788 à 91 %
B+3,384 à 87 %
B380 à 83 %
B-2,776 à 79 %
C+2,372 à 75 %
C268 à 71 %
C-1,764 à 67 %
D+1,360 à 63 %
D150 à 59 %
E00 à 49 %

* Échelle de conversion actuellement en vigueur pour ce cours.

Particularités d'inscription

Si FIN 1060 ou FIN 1062 ou SCO 1060 a déjà été réussi, on ne peut s'inscrire au présent cours.

Chaque année, ce cours est révisé afin de tenir compte des modifications apportées aux lois fiscales du Canada et du Québec. Les inscriptions au trimestre d'automne peuvent en être retardées.