Le Fonds de soutien à la recherche du gouvernement du Canada − 2014-2015

Le Fonds de soutien à la recherche vise à aider les établissements d'enseignement postsecondaire ainsi que les hôpitaux et instituts de recherche qui leur sont affiliés à couvrir les dépenses engagées dans la gestion des travaux de recherche financés par les trois organismes subventionnaires fédéraux :

Chaque année, le gouvernement fédéral investit dans l'excellence de la recherche en sciences de la santé, en génie, en sciences naturelles et en sciences humaines par l'entremise de ses trois organismes subventionnaires. Le Fonds de soutien à la recherche renforce cet investissement en recherche en aidant les établissements à s'assurer que leurs travaux de recherche financés par le gouvernement fédéral se déroulent dans des installations de calibre international où l'on retrouve le meilleur matériel et le meilleur soutien administratif qui soit.

Les établissements admissibles reçoivent, dans le cadre du Fonds de soutien à la recherche, une subvention annuelle qui les aide à assumer une partie des frais administratifs centraux et départementaux associés aux travaux de recherche financés par le gouvernement fédéral.

Le Fonds de soutien à la recherche (connu auparavant sous le nom de Programme des coûts indirects) a été mis sur pied en 2003 dans le cadre de la stratégie du gouvernement fédéral visant à faire du Canada l'un des meilleurs pays au monde au chapitre de la recherche et du développement. Son budget se situe actuellement à 342 millions de dollars et il appuie 126 établissements d'enseignement postsecondaire au pays.

(source : http://www.rsf-fsr.gc.ca/about-au_sujet/index-fra.aspx)

Frais administratifs associés aux travaux de recherche

Des frais administratifs centraux et départementaux associés aux travaux de recherche sont des frais indirects « engagés de manière générale pour permettre aux établissements d'accomplir leur mission de recherche. Il s'agit de frais généraux, communs à un ensemble d'activités de recherche ou à l'ensemble des missions des établissements. Ces frais ne peuvent pas facilement être rattachés à un projet de recherche de manière non arbitraire. Les frais indirects comprennent les frais liés aux services administratifs et autres, de même que les frais liés aux espaces de recherche. »

(Source : ministère de l'Éducation, ministère de la Santé et des Services sociaux, ministère du Développement économique et régional, Présentation des résultats du groupe de travail interministériel sur les frais indirects de recherche, document de travail, juin 2003, p. 10)

Subvention totale pour frais administratifs en 2014-2015 : 241 598 $

Pour l'année universitaire 2014-2015, l'Université TÉLUQ a obtenu 241 598 $ au gouvernement du Canada afin de combler une partie de ses frais administratifs associés aux travaux de recherche. La répartition de cette subvention est établie selon les postes budgétaires suivants :

  • Installations : 62 000 $

    Le principal poste budgétaire de cette catégorie couvre les coûts d'entretien et de maintenance des installations de recherche. Comme ces installations sont principalement consacrées à l'hébergement de matériel informatique de haut niveau, les coûts de fonctionnement sont également élevés.

    La subvention reçue permet d'assurer un environnement de recherche de qualité pour les travaux des professeurs. Une partie de la subvention permet également de couvrir les coûts d'assurance et de sécurité liés aux installations de recherche.

  • Gestion et administration : 174 598 $

    En 2014-2015, la subvention obtenue a permis de maintenir l'équipe du Service de la recherche qui offre le soutien pré et post-octroi aux chercheurs. Cette équipe comprend deux postes de professionnel et un poste de technicien.

    L'Université TÉLUQ a également maintenu les forces nécessaires au soutien des chercheurs au Service des ressources financières, au Service des ressources matérielles et au Service des ressources humaines.

  • Exigences réglementaires et norme d'agrément : 5 000 $

    La subvention a permis de maintenir les services liés à la réglementation, en particulier au fonctionnement du comité d'éthique de la recherche avec les êtres humains et du comité de la recherche.

    Cette subvention permet de maintenir, année après année, un soutien de qualité pour les chercheurs de l'Université TÉLUQ, à la fois lors de la préparation de leurs demandes de subvention, mais aussi pour la gestion des subventions obtenues.

  • Pour l'année universitaire 2015-2016, l'Université TÉLUQ a obtenu 203 521 $.

Descriptif des postes budgétaires

Installations

Ces coûts couvrent entre autres l'entretien ménager, l'entretien courant, l'entretien technique, la sécurité, les assurances, l'énergie, les ateliers mécaniques, les magasins et la coordination.

Pour l'Université TÉLUQ, le principal poste budgétaire de cette catégorie couvre les coûts d'entretien et de maintenance des installations de recherche. Comme ces installations sont principalement consacrées à l'hébergement de matériel informatique de haut niveau, les coûts de fonctionnement sont élevés également. La subvention reçue du Fonds de soutien à la recherche permet d'assurer un environnement de recherche de qualité pour les travaux de ses professeurs. Une partie de la subvention permet également de couvrir les coûts d'assurance et de sécurité liés aux installations de recherche.

Gestion et administration

Ces coûts comprennent les ressources dédiées à la gestion des subventions et contrats, le financement des instituts de recherche, les finances et les ressources humaines, les relations internationales et les communications.

En 2013-2014, la subvention obtenue du programme des coûts indirects a permis à l'Université TÉLUQ de maintenir en place l'équipe du service de la recherche qui offre le soutien pré et post-octroi pour les chercheurs (un poste de professionnel et un poste de technicien). L'Université TÉLUQ a également maintenu les postes nécessaires au soutien des chercheurs au sein du Service des ressources financières, du Service des ressources matérielles et du Service des ressources humaines.

Exigences réglementaires et normes d'agrément

Ces coûts comprennent notamment la gestion des animaleries, la stérilisation, les risques environnementaux et biologiques, l'éthique et la radioprotection.

Pour l'Université TÉLUQ, la subvention obtenue du Fonds de soutien à la recherche a permis de maintenir les services liés à la réglementation, en particulier le fonctionnement du comité d'éthique de la recherche avec les êtres humains et du comité de la recherche.

Répercussions de la subvention du Fonds de soutien à la recherche

La subvention du Fonds de soutien à la recherche permet de maintenir, année après année, un soutien de qualité pour les chercheurs de l'Université TÉLUQ, à la fois lors de leurs demandes de subvention, mais aussi pour la gestion des subventions obtenues. Sans ce programme, et son équivalent provincial, les universités seraient incapables d'assurer aux professeurs l'appui nécessaire pour que la recherche maintienne le niveau d'excellence qui est demandé par les organismes subventionnaires.

Communiqués de presse

22 juillet 2014
La professeure Diane-Gabrielle Tremblay fait partie d'un grand projet de partenariat de recherche canadien