Depuis plusieurs années, le respect de l'environnement est devenu une préoccupation sociale majeure. Il est de plus en plus admis que le véritable progrès, celui du développement durable, passe par un souci constant de protection du milieu naturel et d'acceptation sociale. Ainsi, le processus des évaluations environnementales a été conçu pour intégrer la préoccupation de l'environnement à des projets dont la réalisation peut engendrer des impacts environnementaux importants.
Certains ont comparé l'évaluation environnementale à la fabrication d'une preuve circonstancielle dans le système judiciaire. Ainsi, le jugement sur les effets réels ou potentiels d'un projet ne pourrait être rendu que s'il se fonde sur un réseau cohérent d'indices et de témoignages diversifiés et qu'il reflète un grand nombre de points de vue; ces derniers se forgent à partir des résultats des études d'impact réalisées à l'aide de différents outils d'identification, de prédiction et d'évaluation des impacts.
Par ailleurs, les jugements sur les impacts environnementaux de projets s'inscrivent dans des procédures gouvernementales qui peuvent mener à une consultation publique. Ce cours se propose d'examiner l'ensemble de ce processus.
Ce cours veut d'abord faire partager la philosophie et la raison d'être des évaluations environnementales. C'est pourquoi, il est constitué, entre autres choses, de documents audiovisuels dans lesquels les principaux acteurs contemporains des évaluations environnementales témoignent de leur savoir à partir de leur expérience personnelle. Par ailleurs, les textes serviront de guide de référence permettant de cheminer dans un processus d'évaluation environnementale, que ce soit en tant qu'observateur, citoyen participant à une audience publique ou intéressé à suivre son déroulement, en tant que consultant en environnement, promoteur, chargé de projet dans un ministère, commissaire au Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE), etc.
Les objectifs sont également les suivants :
- Situer les évaluations environnementales dans le contexte de la gestion de l'environnement.
- Connaître les composantes des évaluations environnementales.
- Connaître le cadre juridique et politique de l'évaluation environnementale.
- Se familiariser avec les perspectives de recherche en matière d'évaluation environnementale.
Le contenu de ce cours est répartis en six modules de la façon suivante :
- Module I : Introduction aux évaluations environnementales
Définitions, objectifs et historique de l'évaluation environnementale. Intervenants, enjeux, dimensions nationale et internationale.
- Module II : Étude d'impact
Éléments d'une étude d'impact : problématique et description du projet, description du milieu récepteur, identification, prédiction et évaluation des impacts, choix des mesures d'atténuation, contrôle et suivi environnemental, avis et recommandations.
- Module III : Approches méthodologiques
Modèles mathématiques et outils informatiques de prédiction des impacts. Description et analyse des méthodes d'identification et d'évaluation des impacts.
- Module IV : Cadres juridiques et procédures gouvernementales d'évaluation environnementale
Description de la procédure québécoise d'évaluation et d'examen des impacts sur l'environnement. L'assujettissement, le cheminement et l'approbation des projets. L'application de la procédure dans le Grand-Nord (territoires conventionnés). La Loi canadienne sur l'évaluation environnementale. Les procédures municipales et les procédures d'évaluation interne dans les grandes entreprises.
- Module V : La consultation publique
Le concept à la base de la consultation publique. Le rôle du Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE). Description et illustration du déroulement des audiences, définition de la négociation et de la médiation.
- Module VI : Bilan et prospective
Progrès récents des processus d'évaluation et de prédiction des impacts. Pistes de recherche pour l'avenir.
Répertoire de publications de recherche en accès libre