Objectif
Se familiariser avec les divers aspects de la fiscalité des particuliers.
Contenu
Étude du système fiscal canadien et québécois du point de vue des particuliers en vue d'une planification des réductions et des reports d'impôts. Principes de calcul du revenu des particuliers : revenu d'emploi, de biens, d'entreprise, gain en capital, autres revenus. Imposition des produits d'assurance et des régimes d'État. Étude des différents régimes différés. Éléments de planification fiscale : fractionnement du revenu, report des impôts, planification familiale, planification de la retraite.
Matériel didactique
Le matériel didactique comprend un guide d'étude, un manuel de problèmes et un volume, Impôts et planification, de P. Royer et J. Drew. Le recueil des travaux notés est accessible sur le site Web du cours.
Renseignement technologique
Le cours nécessite un accès à Internet.
La configuration minimale d'un ordinateur pour suivre le cours est la suivante :
- le système d'exploitation Windows (98 ou plus),
- une suite logicielle comprenant au moins un traitement de texte, un chiffrier électronique et un logiciel de présentation,
- un navigateur (Internet Explorer 5.5 ou plus),
- une adresse de courrier électronique,
- une imprimante et des haut-parleurs, s'il y a lieu.
Encadrement
L'encadrement est individualisé et assuré par une personne tutrice. Les communications se font par téléphone ou par courriel.
Évaluation
L'évaluation repose sur trois travaux (15 %, 15 % et 20 %) et un examen sous surveillance (50 %). Ce cours utilise un outil de dépôt des travaux.
Échelle de conversion
| Notation | Valeur numérique | Valeur en pourcentage |
|---|---|---|
| A+ | 4,3 | 96 à 100 % |
| A | 4 | 92 à 95 % |
| A- | 3,7 | 88 à 91 % |
| B+ | 3,3 | 84 à 87 % |
| B | 3 | 80 à 83 % |
| B- | 2,7 | 76 à 79 % |
| C+ | 2,3 | 72 à 75 % |
| C | 2 | 68 à 71 % |
| C- | 1,7 | 64 à 67 % |
| D+ | 1,3 | 60 à 63 % |
| D | 1 | 50 à 59 % |
| E | 0 | 0 à 49 % |
* Échelle de conversion actuellement en vigueur pour ce cours.
Particularités d'inscription
Si FIN 1062 a déjà été réussi, on ne peut s'inscrire au présent cours.
Chaque année, ce cours est révisé afin de tenir compte des modifications apportées aux lois fiscales du Canada et du Québec. Les inscriptions au trimestre d'automne peuvent en être retardées.