Préalable :
FIN 1062
Objectifs
Accroître ses connaissances en fiscalité et les appliquer à la planification financière personnelle. Développer sa capacité d'analyse des concepts et connaître par des études de cas les techniques de planification plus avancées et leur application pratique.
Contenu
Les mécanismes d'inclusion des revenus provenant de sociétés en nom collectif et de fiducies dans la déclaration de revenu d'un contribuable; le revenu net fiscal, les déductions, le revenu imposable, les crédits d'impôt et l'impôt à payer des sociétés par actions; les choix de déclaration de revenu et d'attribution de biens applicables au moment du décès d'un particulier et les règles fiscales relatives aux fiducies.
Matériel didactique
Le matériel didactique comprend deux documents imprimés, un volume, Guide Fiscal CCH, et un manuel, Problèmes et solutions (dernières éditions). De plus, le guide d'étude, les activités d'apprentissage ainsi que les travaux notés sont accessibles sur le site Web du cours.
Renseignements technologiques
Le cours nécessite un accès à Internet et l'utilisation du logiciel Adobe Reader.
La configuration minimale d'un ordinateur pour suivre le cours est la suivante :
- le système d'exploitation Windows (98 ou plus),
- une suite logicielle comprenant au moins un traitement de texte, un chiffrier électronique et un logiciel de présentation,
- un navigateur (Internet Explorer 5.5 ou plus),
- une adresse de courrier électronique,
- une imprimante et des haut-parleurs, s'il y a lieu.
Encadrement
L'encadrement est individualisé et assuré par une personne tutrice. Les communications se font par téléphone ou par courriel.
Évaluation
L'évaluation repose sur deux travaux (25 % chacun) et un examen sous surveillance (50 %). Ce cours utilise un outil de dépôt des travaux.
Échelle de conversion
| Notation | Valeur numérique | Valeur en pourcentage |
|---|---|---|
| A+ | 4,3 | 96 à 100 % |
| A | 4 | 92 à 95 % |
| A- | 3,7 | 88 à 91 % |
| B+ | 3,3 | 84 à 87 % |
| B | 3 | 80 à 83 % |
| B- | 2,7 | 76 à 79 % |
| C+ | 2,3 | 72 à 75 % |
| C | 2 | 68 à 71 % |
| C- | 1,7 | 64 à 67 % |
| D+ | 1,3 | 60 à 63 % |
| D | 1 | 50 à 59 % |
| E | 0 | 0 à 49 % |
* Échelle de conversion actuellement en vigueur pour ce cours.
Particularités d'inscription
Chaque année, ce cours est révisé afin de tenir compte des modifications apportées aux lois fiscales du Canada et du Québec. Les inscriptions au trimestre d'automne peuvent en être retardées.