Professeur responsable

Martin Houle

Préalable

SCO 1060

Objectifs

Accroître ses connaissances en fiscalité et les appliquer à la planification financière personnelle. Développer sa capacité d'analyse des concepts et connaître par des études de cas les techniques de planification plus avancées et leur application pratique.

Contenu

Les mécanismes d'inclusion des revenus provenant de sociétés de personnes et de fiducies dans la déclaration de revenu d'un contribuable. Le revenu net fiscal, les déductions, le revenu imposable, les crédits d'impôt et l'impôt à payer des sociétés par actions. Les choix de déclaration de revenu et d'attribution de biens applicables au moment du décès d'un particulier et les règles fiscales relatives aux fiducies.

Description

Ce cours a pour objet de se familiariser avec les principes de la planification fiscale applicable aux particuliers qui sont membres de sociétés de personnes, actionnaires, aux fiduciaires de même qu'au particulier au moment de son décès. Il se veut une continuité du cours Fiscalité I pour planificateurs financiers (SCO 1062). Il vise donc à accroître les connaissances en fiscalité en matière de planification financière personnelle. Il a également pour but de développer la capacité d'analyse des concepts techniques de planification plus avancés et leur application pratique dans les études de cas. On sera également en mesure de repérer aisément, grâce à diverses sources, des informations de nature fiscale (Guide fiscal CCH et sites Web divers).

Matériel didactique

Le matériel didactique comprend :

Liste des documents expédiés

Renseignements technologiques

Le cours nécessite un accès à Internet.

La configuration minimale d'un ordinateur personnel pour suivre le cours est la suivante :

Encadrement

L'encadrement est individualisé et assuré par une personne tutrice. Les communications se font par téléphone ou par courriel.

Évaluation

L'évaluation repose sur deux travaux (25 % chacun) et un examen sous surveillance (50 %). La transmission des travaux se fait obligatoirement par un outil de dépôt des travaux.

Description détaillée de l'évaluation

Travail noté 1 : Étude de cas
Travail noté 2 : Étude de cas
Examen sous surveillance : Questions et étude de cas
Les analyses de cas à faire dans les travaux notés et à l'examen sous surveillance seront de même nature que celles qui vous seront soumises dans le cours.
L'examen sous surveillance portera sur l'ensemble de la matière. Il aura lieu en salle après la quinzième semaine du cours. L'utilisation du manuel Guide fiscal CCH sera autorisée.

Particularités d'inscription

Si FIN 1064 a été réussi, on ne peut s'inscrire au présent cours.

Chaque année, ce cours est révisé afin de tenir compte des modifications apportées aux lois fiscales du Canada et du Québec. Les inscriptions au trimestre d'automne peuvent en être retardées.