Professeur responsable

Anis Maaloul

Dates limites d'admission et d'inscription

TRIMESTRE D'HIVER 2020 :
Date limite d'admission au programme : 6 décembre 2019
Date limite d'inscription aux cours : 18 décembre 2019

Objectifs

Passer en revue les notions de fiscalité abordées au baccalauréat en sciences comptables. Atteindre ou excéder les niveaux préalables requis par les grilles de compétences de l'Ordre des comptables professionnels agréés du Québec. Savoir évaluer les questions fiscales générales qui se posent aux sociétés et aux particuliers, déterminer les impôts et taxes à payer par une société et un particulier et donner des conseils fiscaux sur des opportunités particulières de planifications fiscales.

Contenu

Calcul du revenu d'emploi, d'entreprise et de biens. Amortissement des biens corporels et incorporels. Calcul du gain en capital. Autres revenus et autres déductions. Régimes de revenus différés (c.-à-d. FEER, CELI). Calcul du revenu imposable des particuliers et des sociétés, et ce, en tenant compte des reports de pertes. Calcul de l'impôt à payer des particuliers et des sociétés. Avantages à l'actionnaire. Dividendes réputés. Vente d'actions, vente d'actifs. Déduction pour gain en capital. Transfert de biens à une société. Remaniement du capital-actions d'une société. Imposition des non-résidents et des revenus étrangers. Impôt au décès. Taxes à la consommation (TPS et TVH).

Matériel didactique

En savoir plus

Renseignements technologiques

Le cours nécessite un accès à Internet haute vitesse et le logiciel Adobe Reader version 9.0 ou plus.

Consultez l'information sur le matériel informatique requis.

Encadrement

La durée normale de ce cours est de 15 semaines. Au trimestre d'été, ce cours est offert en mode intensif. L'encadrement est individualisé et assuré par une personne tutrice. Les communications se font par téléphone ou par courriel.

Évaluation

L'évaluation repose sur deux examens sous surveillance (50 % chacun).

Échelle de conversion

NotationValeur numériqueValeur en pourcentage
A+4,390 à 100 %
A485 à 89 %
A-3,780 à 84 %
B+3,377 à 79 %
B373 à 76 %
B-2,770 à 72 %
C+2,367 à 69 %
C263 à 66 %
C-1,760 à 62 %
D+1,357 à 59 %
D155 à 56 %
E00 à 54 %

* Échelle de conversion actuellement en vigueur pour ce cours.

Particularités d'inscription

Pour vous inscrire à ce cours, vous devez avoir terminé un baccalauréat en sciences comptables ou l'équivalent et vous conformer aux conditions d'admission du programme court en sciences comptables. Départ en cohorte au début de chacun des trimestres.

Note

Aucun report d'échéance (lettre R) ne sera accordé pour ce cours.

Les examens ont lieu à date fixe. Aucune modification de date d'examen ne sera accordée.

Liste des programmes dont ce cours fait partie