Professeurs responsables

Martin Houle

Anis Maaloul

Préalable

SCO 1205

Objectifs

Se familiariser avec l'impôt sur le revenu des particuliers et les principes de planification fiscale des particuliers.

Contenu

Ce cours traite des différentes règles d'assujettissement à l'impôt ainsi que des droits et obligations des contribuables en matière de déclaration de revenus. Il traite également des principes de calcul des différentes sources de revenus (emploi, entreprise, biens, gain en capital et autres), des déductions permises, des pertes admissibles ainsi que de l'établissement du revenu (net), du revenu imposable et de l'impôt à payer. Les régimes de revenus différés, les règles d'attribution ainsi que les principes de planification fiscale en vue d'une planification des réductions ou des reports d'impôts des particuliers y sont également abordés.

Matériel didactique

Le matériel didactique comprend :

Liste des documents expédiés

Renseignements technologiques

Le cours nécessite un accès à Internet.

La configuration minimale d'un ordinateur personnel pour suivre le cours est la suivante :

Encadrement

L'encadrement est individualisé et assuré par une personne tutrice. Les communications se font par téléphone ou par courriel.

Évaluation

L'évaluation des apprentissages sera faite par l'entremise de deux travaux notés (20 % chacun), d'un examen de mi-session (30 %) et d'un examen final (30 %). La transmission des travaux se fait obligatoirement par un outil de dépôt des travaux.

Particularités d'inscription

Si FIN 1060 ou FIN 1062 ou SCO 1062 a déjà été réussi, on ne peut s'inscrire au présent cours.

Chaque année, ce cours est révisé afin de tenir compte des modifications apportées aux lois fiscales du Canada et du Québec. Les inscriptions au trimestre d'automne peuvent en être retardées.