Professeur responsable

Anis Maaloul

* Dates limites d'inscription *

TRIMESTRE D'AUTOMNE 2020 :
Date limite d'admission au programme : 11 septembre 2020
Date limite d'inscription aux cours : 25 septembre 2020

Préalable

SCO 6910

Objectifs

Maîtriser les règles fiscales relatives à la détermination du revenu net fiscal pour l'ensemble des contribuables ainsi que celles concernant le revenu imposable et l'impôt sur le revenu à payer pour le particulier. Être en mesure d'estimer l'impôt sur le revenu d'un particulier.

Contenu

Calcul du revenu d'emploi, d'entreprise et de biens. Amortissement des biens corporels et incorporels. Calcul du gain en capital. Autres revenus et autres déductions. Régimes de revenus différés. Calcul du revenu imposable des particuliers et plus particulièrement des pertes à reporter. Calcul de l'impôt à payer des particuliers.

Matériel didactique

Matériel expédié

Renseignements technologiques

Consultez l'information sur le matériel informatique requis.

Encadrement

La durée du cours est de 10 semaines. L'encadrement est individualisé et assuré par le professeur ou une personne tutrice. Les communications se font par téléphone ou par courriel.

Évaluation

L'évaluation repose sur deux examens sous surveillance (50 % chacun).

Échelle de conversion

NotationValeur numériqueValeur en pourcentage
A+4,390 à 100 %
A485 à 89 %
A-3,780 à 84 %
B+3,377 à 79 %
B373 à 76 %
B-2,770 à 72 %
C+2,367 à 69 %
C263 à 66 %
C-1,760 à 62 %
D+1,357 à 59 %
D155 à 56 %
E00 à 54 %

* Échelle de conversion actuellement en vigueur pour ce cours.

Particularités d'inscription

Ce cours est offert en cohorte en mode intensif.

Ce cours est réservé aux personnes admises au certificat de préparation CPA (4445).

Note

Aucun report d'échéance (lettre R) ne sera accordé pour ce cours.

Les examens ont lieu à date fixe. Aucune modification de date d'examen ne sera accordée.

Liste des programmes dont ce cours fait partie