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Le bottin de la TÉLUQ

Politique du bottin de la Télé-université

Conditions d'utilisation

La Télé-université fournit à ses usagers des services informatiques et de télécommunication.

En utilisant ces services (ci-après appelés « le service »), chaque usager accepte d'être régi par les conditions d'utilisation prévues aux paragraphes qui suivent :

• Aucun usager ne peut reproduire, ou autrement utiliser, à des fins commerciales l'information fournie par la Télé-université par l'entremise du service sans avoir préalablement obtenu une autorisation écrite de la Télé-université. En conséquence, sans une telle autorisation écrite, aucun usager ne peut revendre ou autrement exploiter à des fins commerciales les noms, adresses électroniques ou toute autre information obtenue par l'utilisation du service. Au surplus, aucun usager ne peut utiliser les noms, adresses électroniques ou toute autre information obtenue par l'utilisation du service pour des envois électroniques massifs non sollicités de nature commerciale ou autre.
• Chaque usager reconnaît que la Télé-université a un droit d'auteur de compilation sur le contenu du service et que les reproductions, redistributions ou publications d'un tel contenu sont strictement défendues sans une autorisation écrite de la Télé-université.
• Chaque usager accepte de cesser toute communication avec une personne dont le nom apparaît dans le bottin de la Télé-université et qui en fait la demande.
• Les présentes conditions d'utilisation peuvent être modifiées en tout temps par la Télé-université par simple publication dans le service.