En mai 2020, le gouvernement fédéral a annoncé une aide pour le milieu de la recherche dans le cadre du Plan d'intervention économique du Canada pour répondre à la COVID-19. C'est ainsi que le Fonds d'urgence pour la continuité de la recherche au Canada a vu le jour. Il s'agit d'un programme temporaire qui a pour but d'aider les universités et les établissements de recherche en santé du Canada qui ont subi les contrecoups de la pandémie de COVID-19. L'aide apportée devrait aider à réduire les effets néfastes de la pandémie et à protéger les avantages tirés des investissements importants qui ont été faits à ce jour dans les universités et les établissements de recherche en santé.

Objectifs du programme

Doté d'un budget total de 450 millions de dollars, le programme vise deux objectifs :

  • de façon prioritaire, fournir un soutien salarial aux universités et aux établissements de recherche en santé, qui ne sont pas admissibles à la Subvention salariale d'urgence du Canada, afin de les aider à retenir leur personnel de recherche pendant la pandémie de COVID-19;
  • fournir un soutien pour les coûts supplémentaires extraordinaires associés au maintien d'engagements essentiels en recherche pendant la pandémie de COVID-19 et à la reprise à plein régime des activités de recherche une fois que les mesures de distanciation physique seront assouplies et que les activités de recherche pourront reprendre.

Le programme comporte trois étapes. Les établissements doivent présenter une demande à chacune des étapes pour recevoir des fonds. Le financement attribué dans le cadre des deux premières étapes doit servir exclusivement au soutien salarial destiné au personnel de recherche admissible. Le financement de la troisième étape servira à couvrir les coûts engagés relativement au maintien et à la reprise des activités de recherche. Les établissements demandeurs doivent démontrer qu'ils ont besoin de fonds d'urgence à toutes les étapes.

Description du programme : https://www.sshrc-crsh.gc.ca/funding-financement/crcef-fucrc/index-fra.aspx

Étape 1 : 225 millions de dollars

Pour chaque établissement demandeur, le financement a été établi au prorata et :

  • a été fondé sur le rapport préparé par l'ACPAU sur les revenus de recherche et sur la moyenne annuelle sur trois ans (de 2015-2016 à 2017-2018) des revenus totaux provenant de la recherche subventionnée de toutes les sources non gouvernementales,
  • puis a été adapté à une période de 12 semaines (12/52), en présumant que 60 % du financement est attribué en moyenne aux coûts reliés au personnel (60 % du total).

Étape 2 : 100 millions de dollars

Le financement a été attribué aux autres universités et aux établissements de recherche en santé non affiliés selon la formule utilisée à l'étape 1.

Dépenses admissibles des étapes 1 et 2 – Salaires (ou portions de salaires) du personnel de recherche

Les établissements doivent utiliser les fonds attribués aux étapes 1 et 2 uniquement pour le soutien salarial du personnel de recherche dont le salaire est payé en totalité ou en partie par des sources non gouvernementales et sur la rémunération duquel la COVID-19 a eu une incidence négative. Tous les efforts raisonnables doivent être déployés pour éviter ou renverser la mise à pied du personnel de recherche admissible. Les établissements demandeurs doivent s'assurer que les personnes pour qui le soutien salarial est demandé au programme ne font pas d'autre demande de soutien salarial (demande de prestation canadienne d'urgence par exemple). Les établissements pourront recevoir un soutien salarial pouvant atteindre 75 % de la portion des salaires/des traitements du personnel de recherche habituellement financée par des sources non gouvernementales, jusqu'à concurrence de 847 $ par semaine pendant au plus 12 semaines (consécutives ou non au cours de la période d'admissibilité) par employé, pour des dépenses engagées pendant la période d'admissibilité qui va du 15 mars 2020 au 29 août 2020.

On entend par personnel de recherche les personnes qui sont à l'emploi de l'université ou de l'établissement de recherche en santé et qui travaillent pour des membres du corps professoral exécutant des travaux de recherche ou qui travaillent dans des laboratoires ou des installations scientifiques ou de génie dont les objectifs de recherche sont généraux (il s'agit, entre autres, des étudiants des cycles supérieurs, des chercheurs postdoctoraux et des autres membres du personnel qui sont associés à des projets de recherche). Les chercheurs principaux ne font pas partie du personnel de recherche.

Les bourses d'excellence versées directement aux étudiants ne sont pas admissibles.

Les établissements demandeurs ne peuvent solliciter le financement d'avantages sociaux, de salaires/traitements, ou portions de ceux-ci, et de dépenses qui sont couverts par :

  • d'autres fonds accordés par des organismes fédéraux qui subventionnent la recherche;
  • des fonds accordés par la Fondation canadienne pour l'innovation;
  • des fonds reçus de quelque ordre de gouvernement que ce soit, notamment de programmes d'aide en lien avec la COVID-19.

Les personnes dont le salaire ou le traitement sera financé par le Fonds ne peuvent avoir reçu la prestation canadienne d'urgence.

Étapes 1 et 2 pour l'Université TÉLUQ

La subvention maximale à laquelle l'Université TÉLUQ a droit à l'étape 1 est de 71 197 $.

Comme les fonds de l'étape 1 ont couvert les dépenses admissibles, l'Université TÉLUQ n'a pas fait de demande à l'étape 2.

Méthodologie utilisée pour le calcul des dépenses admissibles à l'étape 1

Afin de déterminer les dépenses admissibles en fonction des règlements du programme, l'Université TÉLUQ a utilisé les données provenant de son système gestion financière. Les personnes rémunérées à partir de sources non gouvernementales pour les périodes sélectionnées (12 périodes réparties du 15 mars au 29 août 2020, non nécessairement consécutives) ont été identifiées. Les montants admissibles sont 75 % du salaire, jusqu'à concurrence de 847 $ par semaine, pendant au plus 12 semaines. Comme les dépenses réellement encourues par l'Université TÉLUQ n'atteignaient pas la subvention maximale (71 197 $), les fonds ont été attribués selon les calculs fournis.

Étape 3 : 125 millions de dollars

À l'étape 3, la somme maximale payable sera calculée au moyen de la formule qui suit. Pour chaque établissement demandeur, le financement sera établi au prorata et se fondera sur les éléments suivants :

  • les données de l'ACPAU sur les revenus de recherche totaux ou les données sur les revenus de recherche totaux fournies par les universités et les établissements de recherche en santé non affiliés qui ne figurent pas dans l'ensemble de données de l'ACPAU;
  • la moyenne annuelle sur trois ans (de 2015-2016 à 2017-2018) des revenus totaux provenant de la recherche, toutes sources confondues.

La date de présentation d'une demande était entre le 1er septembre et le 15 novembre 2020, prolongée jusqu'au 15 décembre 2020.

Dépenses admissibles à l'étape 3 – Coûts de maintien et de reprise des activités de recherche

Principe : Seront couverts jusqu'à concurrence de 75 % les coûts engagés qui seront associés au maintien d'activités de recherche essentielles durant la pandémie, coûts qui sont de nature exceptionnelle et qui s'ajoutent à des coûts déjà couverts par d'autres sources de financement. Cela comprend :

  • les soins aux animaux et la gestion des échantillons pendant toute la durée de la pandémie;
  • la maintenance du matériel, des logiciels, des cohortes et des ensembles de données, y compris les garanties, licences d'utilisation et contrats de service;
  • l'équipement technologique nécessaire à l'accès à distance pour la préservation des actifs;
  • le matériel de protection du personnel affecté à l'entretien.

Seront couverts les coûts engagés qui seront associés à la reprise à plein régime des activités de recherche une fois que les mesures de distanciation physique auront été assouplies et que les activités de recherche pourront reprendre. Seuls les coûts qui sont de nature exceptionnelle et qui s'ajoutent à des coûts déjà couverts par d'autres sources de financement seront couverts, jusqu'à concurrence de 75 %. Les dépenses admissibles comprennent celles qui sont engagées dans le cadre de projets et ont trait :

  • à la réorganisation de l'environnement et des activités de recherche;
  • aux coûts additionnels qui doivent être engagés pour ramener les activités de recherche au niveau où elles se trouvaient avant la pandémie, notamment les coûts associés à des expériences et les coûts reliés au redémarrage de collections et d'ensembles de données (sur des populations ou sur l'environnement par exemple);
  • à l'établissement de nouveaux calendriers pour les essais cliniques et les essais sur des sujets humains et au redémarrage de ces essais;
  • aux coûts exceptionnels reliés à l'accès à des installations, des plateformes et des ressources spéciales ainsi qu'à des rencontres et des ateliers de transfert des connaissances;
  • au remontage, à la vérification de sécurité et au redémarrage du matériel et des installations;
  • au remplacement de matériel et de fournitures de laboratoire et de terrain, de réactifs, d'articles périssables, d'animaux de laboratoire et d'échantillons vivants qui ont été donnés ou perdus;
  • au matériel de protection personnel et à d'autres articles connexes du personnel de recherche.

Les précisions suivantes ont été apportées à cette phase du programme :

  • Les critères d'admissibilité des dépenses à l'étape 3 sont :
    • des coûts supplémentaires imprévus qui n'auraient pas été encourus en l'absence de la pandémie COVID-19 et qui ne peuvent pas être payés par d'autres sources de financement existantes;
    • des coûts directs associés à la reprise et au maintien des activités de recherche;
    • des coûts payés à même les projets de recherche;
    • approuvés par le groupe décisionnel du CRCEF de l'établissement.
  • À l'étape 3, les salaires du personnel de recherche peuvent être admissibles à un remboursement partiel jusqu'à 75 % pour la période du 30 août 2020 au 15 novembre 2020 à condition qu'ils répondent aux critères d'admissibilité des dépenses de l'étape 3 (voir plus haut).
  • Les connexions Internet, les lignes téléphoniques fixes, la connexion de téléphone portable et l'équipement pour le travail à distance peuvent être admissibles s'ils répondent aux critères d'admissibilité des dépenses de l'étape 3 (voir plus haut).
  • Les allocations quotidiennes pour les animaux sont admissibles si le but est le maintien des activités de recherche. De manière similaire, les coûts pour l'achat d'animaux afin de ramener la population à ce qu'elle était avant la pandémie sont aussi admissibles. Ces deux types de coûts sont admissibles s'ils répondent aux critères d'admissibilité des dépenses de l'étape 3 (voir plus haut).

Étape 3 pour l'Université TÉLUQ

Gouvernance et responsabilité

Gouvernance

Le directeur de la recherche de l'enseignement, M. Marc-André Carle (DER@teluq.ca), accompagné d'un représentant du Service de la recherche (M. Éric Lamiot; eric.lamiot@teluq.ca) et de la directrice du Service des finances (Mme Christine Bérubé; christine.berube@teluq.ca), est chargé de veiller à ce que les exigences du programme soient remplies. Ce groupe de travail a suivi la formation sur les préjugés inconscients :
https://www.chairs-chaires.gc.ca/program-programme/equity-equite/bias/module-fra.aspx?pedisable=false.

Le groupe de travail a élaboré une stratégie pour déterminer les besoins qui sont ou ont été associés au maintien d'activités de recherche essentielles durant la pandémie, et ceux qui sont associés à la reprise à plein régime des activités de recherche une fois que les mesures de distanciation physique auront été assouplies et que les activités de recherche pourront reprendre normalement.

Pour réaliser la stratégie développée pour l'attribution des fonds, un comité composé de représentantes et représentants de l'Université TÉLUQ est créé. Ce comité est chargé de prendre les décisions ayant trait à l'utilisation des fonds.

Responsabilités

Pour l'étape 3, nous visons à respecter les principes de l'équité, de la diversité et de l'inclusion dans la prise des décisions ayant trait à l'utilisation des fonds. Le comité précédemment identifié se réunira et établira les besoins basés sur une enquête interne impliquant à la fois un appel direct aux professeurs, la collaboration du Service des finances et du Service de la recherche.

Groupe de travail

Composition :

  • Marc-André Carle, directeur de l'enseignement et de la recherche
  • Christine Bérubé, directrice du Service des finances
  • Éric Lamiot, agent de recherche et de planification, Service de la recherche

Mandat :

  • Créer le comité institutionnel.
  • Veiller au respect des consignes du programme.
  • Veiller au respect des règles d'ÉDI.
  • Développer la stratégie d'attribution des fonds.

Comité institutionnel

Composition :

  • Un représentant du groupe de travail (coordonne les activités du comité)
  • Un représentant du comité institutionnel ÉDI
  • Quatre représentants de la communauté de la recherche de l'Université TÉLUQ, qui respectent, autant que possible, la diversité de la population (sexe, genre, personnes racisées, personnes en situation de handicap et personnes ayant des contraintes personnelles)

Mandat :

  • Établir les critères permettant l'acceptation des dépenses et leur pondération le cas échéant.
  • S'assurer que toutes les demandes sont évaluées de façon égalitaire et que les critères soient bien pris en compte.
  • S'assurer, en cas d'insuffisance de fonds attribués par rapport aux besoins, que les priorités telles que décrites dans les règles du programme et définies par la stratégie sont respectées.

Stratégie en matière d'équité, de diversité et d'inclusion relative à la gestion de la subvention du FUCRC

Déclaration d'engagement

L'Université TÉLUQ reconnait que l'équité, la diversité et l'inclusion (ÉDI) renforcent le milieu universitaire et est engagée à soutenir de façon prioritaire ces valeurs comme facteurs d'excellence en recherche. Elle convient également que la pandémie de COVID-19 affecte l'ensemble de sa communauté et particulièrement les personnes en quête d'équité, qui sont d'ailleurs et sans s'y restreindre les femmes, les minorités visibles, les personnes en situation de handicap et les personnes de la communauté LGBTQ2+. Dans cette même veine, elle est résolue à respecter les principes de gestion responsable et de reddition de compte à la population en matière d'ÉDI du fonds d'urgence pour la continuité de la recherche au Canada.

Comité d'attribution des fonds

Un comité spécifique est créé pour étudier les dépenses liées aux besoins qui sont ou ont été associés au maintien d'activités de recherche essentielles durant la pandémie, et ceux qui sont associés à la reprise à plein régime des activités de recherche. Ce comité, dirigé par un représentant du groupe de travail, comprend des membres de la communauté de l'Université TÉLUQ et respecte, dans la mesure du possible, les principes en matière d'ÉDI afin que les groupes spécifiquement visés par l'ÉDI y soient représentés. Mme Pascale Ryan, membre du comité institutionnel sur l'ÉDI, participe aux travaux de ce comité.

Les membres du comité doivent s'engager à se former aux préjugés inconscients et à représenter les personnes en quête d'équité. Le comité est responsable des décisions concernant l'attribution de ce fonds, en collaboration avec la direction de l'Université TÉLUQ et en respectant la déclaration d'engagement. Il offre des conseils et détermine la manière dont le fonds d'urgence sera distribué en regard des orientations institutionnelles et des principes d'ÉDI. Le comité sera également conscientisé au fait que les décisions doivent être prises pour s'assurer que l'incapacité d'un chercheur de travailler durant la pandémie parce qu'il doit s'occuper d'un ou de plusieurs enfants ou membres de la famille ou parce qu'il est davantage à risque de contracter la COVID-19 n'ait pas une incidence négative.

L'Université et le comité s'engagent à valoriser de façon équitable toutes les formes de recherche dans la détermination des sommes remboursées. Ces formes de recherche incluent notamment la recherche qui sort des sentiers battus, qui s'écarte des courants disciplinaires dominants, qui se fonde sur les modes de connaissance autochtones, ou qui traite de questions de genre, de race ou d'autres dimensions liées à des questions d'ÉDI. À cette fin, la détermination des montants à distribuer sera faite sur la base des besoins, de la pertinence des dépenses encourues ainsi que de l'impact du remboursement sur la restauration de capacité de recherche du chercheur, plutôt que sur des critères de productivité ou d'impact de la recherche tels le nombre de publications ou des indices bibliométriques.

Versement de la subvention

Le Fonds d'urgence pour la continuité de la recherche au Canada servira à rembourser les dépenses précédemment décrites et admissibles selon les critères du FUCRC. Le Service des finances et le Service de la recherche vont générer l'ensemble des demandes ayant été faites pour des dépenses admissibles, sans égard aux personnes ayant déposé ces demandes, éliminant ainsi tous risques d'effets négatifs des préjugés inconscients ou encore des obstacles systémiques qu'une sélection institutionnelle aurait pu créer. Les dépenses seront présentées sous forme d'un tableau anonymisé. Le comité se penchera ensuite sur la distribution des fonds, en respectant les critères ÉDI et le budget disponible.

Les principales étapes de la stratégie développée sont les suivantes :

  • Identification par le Service de la recherche et le Service des finances de toutes les demandes liées à des dépenses admissibles possibles en lien avec la COVID-19 et collecte, au besoin, d'informations complémentaires auprès des chercheurs ayant déposé ces demandes pour préparer le tableau anonymisé;
  • Envoi d'un message au corps professoral concernant l'étape 3 du Fonds d'urgence pour la continuité de la recherche au Canada;
  • Suivi personnalisé auprès des professeurs ayant contacté le Service de la recherche à la suite du message envoyé;
  • Rencontre du comité et détermination des critères d'attribution des fonds en tenant compte (pondération) des points suivants :
    • Le type de dépenses engagées;
    • Le lien avec les projets de recherche;
    • Le type de recherche que ces dépenses permettent de soutenir (discipline, avancée du projet, recherche autochtone, recherche non traditionnelle, recherche sur des critères ÉDI);
    • Les critères personnels du chercheur (stade de carrière, appartenance à un groupe ciblé par les critères ÉDI, situation personnelle difficile, incapacité de travailler pour raisons familiales, niveau de carrière, autre critère personnel ayant limité le professeur à exercer ses activités de recherche);
  • Création par le Service de la recherche et le Service des finances d'un tableau des dépenses le plus anonyme possible (les critères personnels ne seront pas décrits spécifiquement, mais simplement représentés par oui ou non dans le tableau); nous sommes conscients qu'avec environ 100 professeurs à l'Université TÉLUQ, il est probable que la majeure partie d'entre eux se connaissent. Le comité sera donc particulièrement sensibilisé à ce qu'aucune demande ne soit mise de côté basée sur les personnes elles-mêmes, mais que les critères personnels comme définis par le comité soient pris en compte dans l'évaluation des besoins;
  • Rencontre du comité pour décision sur l'attribution des fonds;
  • Attribution des fonds suivant les règles que le comité aura décidées. En cas de manque de fonds par rapport au montant attribué par le programme, l'attribution se fera selon les priorités déterminées par le comité.

L'Université TÉLUQ et la COVID-19

L'Université TÉLUQ est très consciente des impacts de la pandémie auprès de ses employés. Elle a donc mis en place une page spécifique pour eux afin de répondre à l'ensemble de leurs questions, tant sur le plan du travail (reprise des activités, travail à distance, mesures de sécurité…), que sur le plan des assurances ou du programme d'aide aux employés auquel l'Université TÉLUQ adhère. Voici ce que la page contient :

  • Messages à la communauté
  • Retour au travail
    • Directives générales
    • Formuler une demande de retour sur les lieux de travail
    • Avant le retour au travail
    • Port du masque
    • Distanciation physique
    • Hygiène
    • Point de contrôle
    • Personnes à risque
    • Exclusion des lieux de travail et marche à suivre
    • Mesures spécifiques aux activités de recherche
    • Autres informations
    • Protection des renseignements personnels et sécurité de l'information
  • Foire aux questions pour tous les employés
    • Présence au travail
    • Télétravail
    • Prendre soin de soi
    • COVID-19
    • Responsabilités de votre employeur
    • Voyage
    • Questions des étudiants et des journalistes
  • Foire aux questions de Manuvie
  • Foire aux questions de Desjardins Assurance collective
  • Outils pour le télétravail

Par ailleurs, une foire aux questions destinée aux étudiants est également en ligne.